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Lois de Mont Stormreach

 
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Arumsegachik
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MessagePosté le: Lun 10 Sep - 17:49 (2012)    Sujet du message: Lois de Mont Stormreach Répondre en citant

Citation:
Lois du Mont Stormreach


Préambule :

Nul n'est censé ignorer la Loi. Toute personne résidant ou ayant foulée le sol de Stormreach sera réputée avoir pris connaissance des lois de la ville. L'ignorance de la Loi ne pourra être invoquée en cas de transgression.


Article 1 :

La garde est là pour faire respecter la loi. Elle seule a cette autorité. Se faire passer pour un garde est passible d'une peine de prison et d'une lourde amende.


Article 2 :

Toute personne circulant sur les terres de la ville doit pouvoir être identifiée. Le port du casque et l'utilisation de magie cachant ou faussant l'identité d'une personne sont interdits et seront sanctionnés d'une amende. Mentir sur son identité est passible de peine de prison.


Article 3 :

Le port d'arme et l'utilisation de magie offensive sont interdits en ville et sur les terres environnantes et leurs emplois sont passibles de sanction. Seule la garde a l'autorisation de s'en servir. Le refus d'obtempérer à l'injonction d'un garde sera puni d'une amende et d'un passage à la caserne, pour s'assurer que la personne n'est pas dangereuse. Si les circonstances l'exigeaient ou que l'utilisation de l'arme ou de la magie était faite dans le but de l'intérêt commun, alors le châtiment pourra exceptionnellement être levé. Les familiers et les compagnons animaux sont inclus dans cette clause.


Article 4 :

Les violences physiques ou verbales sont passibles de sanction, tout comme le harcèlement physique ou moral. Selon leurs dangerosités, elle seront passibles d'une amende, voir d'une peine de prison en cas de blessures ou de menaces graves.


Article 5 :

La dégradation de bien public ou privé est punie par la loi, tout comme le vandalisme. La sanction variera selon l'importance des dégâts causés, et sera accompagnée du payement des réparations.Article 6 :

Le vol et le racket sont interdits et seront sanctionnée d'une peine de prison, accompagnée d'une amende et de la restitution du butin. Si ceux ci sont effectués en bande organisée, alors la peine sera majorée.


Article 6 :

Le vol et le racket sont interdits et seront sanctionnée d'une peine de prison, accompagnée d'une amende et de la restitution du butin. Si ceux ci sont effectués en bande organisée, alors la peine sera majorée.


Article 7 :

La corruption sera lourdement sanctionnée. Le fonctionnaire pris à se laisser corrompre sera déchu de ses fonctions et subira la même peine que celui qui l'a corrompu, c'est à dire une lourde amende et une peine de prison. Tout bien obtenu par ce biais sera saisi.


Article 8 :

La torture, le viol et le meurtre sont passibles de bannissement de la ville, tout comme l'esclavagisme. Tout esclave amené dans la cité est appelé à se manifester pour recevoir la protection de la ville.


Article 9 :

Tout blasphème envers les divinités de la cité sera sanctionné, tout comme l’appartenance à un quelconque culte maléfique. L'apologie des cultes maléfiques sur la place public entraînera un bannissement.


Article 10 :

Si un criminel est pris à récidiver, la peine sera majorée, ce qui peut amener au bannissement de la ville.
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MessagePosté le: Lun 10 Sep - 17:49 (2012)    Sujet du message: Publicité

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